Dernière mise à jour : 12 mai 2026


1. Éditeur du site

Le site arcanefrance.fr est édité par :

ARCANESociété par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 93 712 € Siège social : 21 Route du Poiré – ZA le Bois Marie, 85190 Aizenay, France SIRET : 393 506 704 00021 RCS La Roche-sur-Yon B 393 506 704 Code APE : 4669B N° TVA intracommunautaire : FR54 393 506 704

Téléphone : 02 51 48 38 28 Email : [email protected]

Directeur de la publication : Guy Lallain, en qualité de Président.


2. Hébergement

Le site arcanefrance.fr est hébergé par :

OVH SAS 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France Téléphone : 1007 (depuis la France) Site : www.ovh.com


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site arcanefrance.fr — incluant notamment les textes, photographies, rendus 3D, illustrations, logos, marques, vidéos, structure du site et code source — est la propriété exclusive d’Arcane ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international relatif à la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle, articles L.111-1 et suivants).

L’ensemble des visuels présents sur le site, y compris les rendus 3D des structures aluminium et convoyeurs, ainsi que le configurateur 3D, ont été produits en interne par Arcane.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’Arcane.

Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque ARCANE son logo, ainsi que les dénominations associées sont la propriété d’ArcaneToute reproduction sans autorisation préalable constitue une contrefaçon.


4. Données personnelles et cookies

Arcane France accorde une importance particulière à la protection de vos données personnelles et au respect de votre vie privée.

Pour toute information sur la collecte, l’utilisation et la conservation de vos données personnelles, ainsi que sur la gestion des cookies déposés sur ce site, nous vous invitons à consulter notre Politique de confidentialité.


5. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, conformément aux règles de compétence territoriale en vigueur.


6. Crédits

Conception, développement et production des contenus : Arcane Visuels et rendus 3D : Arcane

Configurateur 3D : développement interne Arcane